Tenure coutumière

Régimes de propriété coutumiers et droits territoriaux

Ce thème de recherche analyse les institutions coutumières de propriété terrienne et maritime qui représentent des éléments cruciaux pour l’avenir socio-territorial de chaque partenaire ainsi que pour leurs rapports aux lois et modes de gouvernance nationaux et transnationaux. Comme les institutions de propriété commune et le savoir local influencent souvent la « gestion des ressources » (ou en des termes culturellement plus justes d’un point de vue autochtone, la « durabilité relationnelle »), les projets associés à ce thème exploreront des questions essentielles relatives aux règles et procédés institutionnels encadrant les régimes de propriété foncière coutumiers.

Les projets associés à ce thème documentent les institutions coutumières de possession et de gouvernance des terres et des mers qui sont cruciales pour les futurs socio-territoriaux de chaque partenaire. Cette recherche examine comment ces éléments s’arriment ou entrent en conflit avec les institutions de droit et de gouvernance nationales et transnationales qui investissent les territoires des partenaires. Nos partenaires autochtones définissent leurs responsabilités envers leurs territoires dans des termes qui peuvent être traduits par l’intendance. Pourtant, la transmission (ou le déni) des droits de propriété du territoire faite par les états, combiné à une gestion bureaucratique des ressources, ont sapé les systèmes de chasse, d’élevage, de pêche et d’agriculture des autochtones (Anderson & Berglund 2003; Schlee & Shongolo 2012). Il est important de ne pas essentialiser les peuples et communautés autochtones comme étant des environnementalistes intrinsèques, et il est crucial d’accorder une attention soutenue aux règles institutionnelles et aux processus et arrangements coutumiers de tenure foncière (Agrawal and Gibson 1999).

Questions de recherche

À travers des entrevues et ateliers individuels et de groupe, l’observation participante, les histoires de tenure foncière, la récupération d’archives et la cartographie communautaire, nos projets investigueront des questions pressantes entourant les problématiques de tenures foncières et maritimes :

De quelles manières les groupes et territoires ayant acquis des droits sont-ils constitués et consolidés? Comment ces droits sont-ils hérités et transmis?
Quelles règles définissent les responsabilités d’intendance, l’autorité et la prise de décision? Quelles règles gouvernent l’accès aux ressources et leur distribution?
Quels sont les mécanismes de contrôle en opération? Et comment ces arrangements sont-ils défendus face aux contestations externes de leurs autorités?

Nos projets portent également sur d’autres questions concernant spécifiquement les chercheurs et chercheuses. Par exemple :

De quelle manière les chercheuses et les chercheurs peuvent-ils aider les communautés autochtones à résoudre les problèmes de chevauchement des revendications territoriales, revendications qui peuvent miner les droits des communautés autochtones auprès des institutions étatiques?
Comment les chercheuses et les chercheurs peuvent-ils documenter des changements clairement observables dans l’utilisation du territoire par les communautés autochtones d’une manière qui ne mine pas leurs revendications sur ces territoires dans le contexte des institutions étatiques?

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